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L’assurance-vie
Grands types de contrats
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Traditionnellement, on distingue 3 grands types de contrats selonles risques garantis : vie, décès, vie et décès. D'autres critèrespeuvent être utilisés : supports en euros et/ou en unités de compte,notamment.
Classification selon les risques garantis (vie et/ou décès)
Les contrats en cas de décès , contrats dits "de prévoyance" ou "décès pur", sont souscrits dans une optique successorale, le souscripteur désirant garantir l'un (ou plusieurs) de ses proches contre une baisse de ressources financières due à son décès.
Les contrats en cas de vie, dits contrats "épargne" ou "placement", garantissent le versement d'un capital ou d'une rente si l'assuré est toujours vivant au terme du contrat : aucune prestation en cas de décès. Généralement assorti d'une contre-assurance, le contrat combine alors les garanties vie et décès : en cas de décès de l'assuré avant une date déterminée, l'épargne constituée est versée au(x) bénéficiaire(s) désigné(s).
Enfin, les contrats en cas de vie et de décès comprennent à la fois les garanties vie et les garanties décès. Ils ont ainsi pour double objectif la prévoyance et l'épargne.
Rachat : impossible. Réduction : possible.
Rachat ou réduction : impossibles.
Rachat ou réduction : possibles.
Classification selon les supports : euros et/ou unités de compte
Primes et garanties peuvent être exprimées en :
- euros (ou toute autre devise),
- ou unités de compte de nature mobilière (actions, titres d'OPCVM, etc.) ou immobilière (parts de SCI, SCPI ou OPCI : contrats "ACAVI").
Sur les contrats en actions dits "DSK" et "NSK" .
Les contrats sont dits :
- monosupports, s'ils se référent à 1 seule unité de compte, ou à un seul support en euros,
- multisupports, s'ils se réfèrent à plusieurs unités de compte, le contrat pouvant également comporter une garantie en euros.
| Contrats en unités de compte |
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| L'assureur garantit le nombre d'unités de compte, non leur valeur.Le souscripteur assume seul le risque de placement.Participation facultative aux bénéfices.Règlement des prestations en espèces ou, sous conditions et sur option du bénéficiaire, par la remise d'unités de compte. |
Ou taux technique ou taux du tarif .
Applicable aux contrats à prime unique ou primes périodiques souscrits depuis le 01.06.1995 et versements libres effectués depuis cette date.
Autres classifications
Selon les mécanismes permettant de protéger l'opération d'assurance contre les risques de fluctuation monétaire, on distingue les contrats :
- revalorisables : revalorisation des garanties par incorporation de la participation aux bénéfices,
- indexés : revalorisation des prestations par référence à une valeur déterminée et évolutive,
- à taux garanti : cas des contrats en euros.
Selon l'initiateur de la souscription, on distingue les contrats :
- individuels, souscrits, de sa propre initiative, par une personne auprès de l'assureur de son choix,
- et collectifs ou "de groupe", souscrits par une personne morale ou un chef d'entreprise, en vue de l'adhésion d'un ensemble de personnes répondant à des conditions prédéfinies.
L’assurance-vie
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