Information financière. A l’occasion des assemblées générales, très nombreuses en ce moment, les sociétés transmettent aux actionnaires des documents contenant de nombreuses informations. Que recouvrent-ils précisément ?

Aux portes des assemblées, les actionnaires se voient remettre un certain nombre de documents qui, s’ils présentent le désavantage d’être lourds à transporter, apportent en contrepartie des éléments intéressants sur la vie économique de l’entreprise. Du petit rapport annuel facile à lire à l’imposant document de référence austère et riche en informations, un petit éclairage s’impose.

Le rapport financier annuel

Avant de parler du rapport annuel proprement dit, il est utile de rappeler quelques points de droit. En effet, l’Autorité des marchés financiers (AMF) impose aux entreprises cotées la publication de certaines informations. A l’occasion de l’assemblée générale, seul le rapport financier annuel est de fait obligatoire et il n’est pas aisé à reconnaître pour la simple et bonne raison qu’il est rarement présenté seul. Ce document comprend les comptes annuels sociaux et consolidés, un rapport de gestion, une déclaration des personnes physiques qui assument la responsabilité de ces documents ainsi qu’un rapport des commissaires aux comptes.
Il ne faut pas confondre ce rapport financier annuel avec le rapport annuel. Là où les choses se compliquent, c’est que, bien souvent, le premier est partiellement, voire totalement, intégré au deuxième. Le rapport annuel peut alors comprendre tout ou partie du rapport financier annuel. Mais le rapport financier peut aussi être présenté séparément ou à l’intérieur du document de référence.

Le rapport annuel

En fait, le livret intitulé rapport annuel ne correspond à aucune obligation légale, ce qui ne l’empêche pas de présenter de nombreuses informations intéressantes sur la société. Il s’agit d’un document grand public contenant généralement les comptes simplifiés de l’entreprise sur les deux derniers exercices.
Les différentes activités du groupe peuvent être détaillées ainsi que leur répartition géographique. Le rapport annuel montre souvent une évolution du cours de Bourse de la société, la composition du comité de gouvernance voire, parfois, une interview de quelques membres de l’équipe dirigeante. Coloré, rempli de jolies photos et de beaux graphiques, le rapport annuel est beaucoup plus agréable à lire que le document de référence. Revers de la médaille, il est moins complet et plus sujet à caution puisque les sociétés peuvent y mettre ce qu’elles veulent et éluder ce qui les embarrasse, y compris les faiblesses de l’entreprise.

Le document de référence

Le document de référence donne une vision plus objective que celle du rapport annuel. Souvent distribué par les entreprises importantes, il donne une information plus complète de la société. Sa publication n’est pas obligatoire. Néanmoins, s’il est produit, il doit respecter des règles strictes clairement définies par l’AMF.
Prenant une forme plus austère et plus volumineuse que le rapport annuel, il comprend, par exemple, une description des activités, produits et services de marché, un organigramme du groupe, une analyse de sa situation financière, ses principaux actionnaires et, naturellement, ses comptes sociaux et consolidés ainsi que leurs annexes. Celles-ci sont très riches et regroupent les règles et méthodes comptables ainsi que de nombreux éléments sur la situation financière de l’entreprise, ses immobilisations corporelles et incorporelles, ses participations dans des sociétés partenaires, etc. Les rentabilités par secteur ou par zone géographique y sont aussi présentées.

Avoir un regard averti

Or, cas rare, le rapport annuel sera assez complet et sérieux pour éviter à un actionnaire d’avoir à se plonger dans des documents plus complets mais fastidieux à lire. En revanche, s’il est soucieux d’avoir une information rigoureuse, il est préférable de ne pas se fier qu’au rapport annuel et donc de consulter le rapport financier annuel, voire le document de référence. Pour compliquer les choses, les entreprises ne présentent parfois aucun livret portant un des noms précités mais des documents comme le «?rapport d’activité?» ou autres termes plus spécifiques à chaque société. Il faut alors rechercher dans les sommaires la partie intitulée «?tables de concordance?» qui renvoie aux informations indispensables au rapport financier ou au document de référence et qui sont éparpillées dans les livrets fournis par l’entreprise.

Johann Corric

Des documents pléthoriques. Dans la masse d’informations que distribuent les sociétés, il est bon de savoir quel document recouvre quoi et où trouver les éléments les plus pertinents.